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Marques déposées par Commune de Rueil-MalmaisonTODO
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Festival du film d'aujourd'hui
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival du film d'aujourd'hui
Commune de Rueil-Malmaison, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4262649
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2026
Festival du film d\'aujourd\'hui de Commune de Rueil-Malmaison

Présentation de la marque Festival du film d'aujourd'hui

Déposée le 14 mars 2016 par Commune de Rueil-MalmaisonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Festival du film d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est Commune de Rueil-MalmaisonTODO domicilié(e) 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Rueil-Malmaison, Mme LABBE Alexandra domicilié(e) 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Festival du film d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival du film d'aujourd'hui arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

Commune de Rueil-Malmaison a également déposé les autres marques suivantes : N VILLE IMPÉRIALE , villederueil.fr , TOURISME & STRATEGIE FORUM TOURISME & STRATEGIE DES VILLES EUROPEENNES , Le bonheur fait son cinéma , CULTU RUEIL votre agenda culturel , RUEIL INFOS LE MAGAZINE MUNICIPAL D'INFORMATION DE RUEIL MALMAISON , culturueil , VILLE DE RUEIL MALMAISON , le bonheur fait son cinéma! , lebonheurfaitsoncinema.fr


Commune de Rueil-Malmaison, collectivité territoriale - 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Commune de Rueil-Malmaison, Mme LABBE Alexandra - 13 boulevard Foch - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.